Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DE L'ATLANTIQUE
CUISILOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
92415288
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT

Présentation de la marque LES SAVEURS DE L'ATLANTIQUE

Déposée le 8 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CUISILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « LES SAVEURS DE L'ATLANTIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISILOR domicilié(e) Z.A. du Mourillon, 56530 QUEVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 023 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHAMBOURG Gérard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

CUISILOR a également déposé les autres marques suivantes : CUISILOR , PAELLA DEL SOL , LA GALETIERE GOURMANDE , CUISILOR


CUISILOR (S.A.) - Z.A. du Mourillon, 56530 QUEVEN - France - SIREN 354023137


SCHAMBOURG Gérard - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258717 - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1998-07-29

- Produits alimentaires à base de produits de la mer, conserves - Pâtisserie surgelée, crêpes fourrées surgelées, sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.